stage_patine_a_domicile

Carole Chevalier

Le Bourg
14260 BANNEVILLE-SUR-AJON
SIRET : 490 830 866 00011
Tél. : 06 25 18 28 64
E-mail: latelierdecarole@free.fr
Code APE : 9003 B Entreprise non assujettie à la TVA

Photographies

Pierre Jeanson

LICENCE D’UTILISATION :

DECHARGE DE RESPONSABILITE :

CAROLE CHEVALIER ne pourra être tenue pour responsable de dommage résultant d’une impossibilité d'utilisation, d'accès, découlant des informations disponibles sur ce serveur. CAROLE CHEVALIER ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de dommage résultant de l'interprétation et/ou de l'utilisation des informations disponibles sur ce serveur.


MENTION DES DROITS :

manière générale tous les documents contenus dans ce site, sont la propriété exclusive de CAROLE CHEVALIER. Ils constituent des oeuvres de l’esprit et sont protégés en tant que tel par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux.


LICENCE D'UTILISATION :

Article 1
Au titre de la présente licence, est exclusivement octroyé :
- un droit d'usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments.

Article 2
Est expressément interdite toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments et notamment :
- toute exploitation a but commercial ;
- toute utilisation de l'un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau ;
- l’interdiction de copier les mots-clefs utilisés dans ses pages pour référencer un autre site et entrer ainsi en concurrence avec CAROLE CHEVALIER ;
- proposer un lien depuis un site illicite (à caractère pornographique, etc.) vers celui de CAROLE CHEVALIER.
- par le mécanisme des liens, sont interdites notamment la présentation d'une page de ce site dans un cadre n'appartenant pas à CAROLE CHEVALIER et l'insertion d'une image appartenant à CAROLE CHEVALIER dans une page ne lui appartenant pas.
- l'extraction répétée et systématique d'éléments du site causant un préjudice pour CAROLE CHEVALIER.
Le CAROLE CHEVALIER se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
Le CAROLE CHEVALIER se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par CAROLE CHEVALIER.