INSCRIPTION AU REPERTOIRE DE LA PERSONNE PHYSIQUE

Exercice d'une activité non salariée indépendante relevant du CFE IMPÔT Entreprise active au répertoire SIRENE depuis le 01/07/2006
Identifiant SIREN : 490 830 866
Identifiant SIRET : 490 830 866 00011
Code APE : 9003 B Entreprise non assujettie à la TVA

COMMANDE :

L'Acheteur qui souhaite commander un produit doit adresser au Vendeur un Bon de Commande à l'aide du formulaire joint avec ses coordonnées complètes (nom, prénom et adresse) et indiquer la référence et la quantité des produits choisis.
En retour, le Vendeur lui renvoie un mail lui indiquant la disponibilité des produits et le total de sa commande ( frais de port inclus). L'Acheteur doit effectuer le paiement par chèque sous 48 h.
Dès réception du règlement, le Vendeur enverra le colis à l'Acheteur suivant les délais qui lui ont été annoncés lors de la commande. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le Vendeur communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée qui ne sera effective qu'à réception du règlement. Jusqu'à encaissement du règlement les articles resteront proposés à la vente sur le site.

TARIFS :
Les prix figurant sur le site sont des prix TTC. L'atelier "PATINES DE CHARME" n'étant pas assujetti à la TVA.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport qui sont à la charge du client.

LIVRAISON :
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.
L'Atelier "PATINES DE CHARME" s'engage à expédier la commande dans un délai de 2 jours ouvrés suite à la réception du réglement.
Les frais de transport sont à la charge de l'Acheteur. Les colis sont envoyés en colis suivis ou format lettre. Le prix varie selon le poids du colis (tarifs en vigueur de La Poste) et le Vendeur en informera l'Acheteur lors de la commande. Si l'Acheteur désire assurer le colis, il devra en informer le Vendeur à la commande. Les commandes peuvent être enlevées à l'Atelier "PATINES DE CHARME" par l'Acheteur.
L'acheminement des colis est pris en charge par La Poste, merci de vérifier le contenu du colis devant le facteur. L'Atelier "PATINES DE CHARME" ne pourra être tenu responsable des dégats occasionnés par La Poste.

RETRACTATION :
Les Acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande. Dans ce délai, ils peuvent retourner le produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.